President: Derreck
French Treasurer: Fanny Cyrel Secretary: Esly
Kalo
|
|
Membres du
Comité
:
Kalori KoriaruCharlie MalaRodney Habla |
Membres:
Bénéfices
pour les membres:
- Rapports sur le développement de l'industrie via NTO
- Opportunités
de voyages à bas prix
- Débats
mensuels sur le développement de l'industrie
- Coup de pouce plus fort au développement du tourisme national.
- Reconaissance par le gouvernement Vanuatu
- Insertions sur le site internet NTO &
promotions nationales
- Reconaissance par toutes les associations
touristiques
- Meilleures considérations
par les Hôteliers
- Exposition garantie à
l'étranger
- Possibilité
d'uitliser l'emblême
VTOA
Vanuatu Tour Operators Association Constitution Objects and
Rules
Cette
association, dont on parlera comme « l’Association », est connue sous
le nom de “VANUATU TOUR OPERATORS ASSOCIATION".
Il
s’agit d’une association professionnelle pouvant réunir toute personne ou
entreprise poursuivant les objets définis ci-après.
Objets :
Les
objectifs primaires pour lesquels l’association s’est établi
sont :
a). La promotion et la protection des visites à travers la
République des Vanuatus.
b). La collection et la diffusion d’informations de toute
nature propre à intéresser les tours operateurs.
c). La représentation des tours opérateurs devant d’autres
personnes ou organismes publics ou privés, nationaux ou
internationaux.
d). La collecte de fonds par souscription ou autres moyens
appropriés pour mener à bien ces objets.
e). La location, acquisition ou construction de biens pour
l’usage et le management de l’Association.
f).
L’accomplissement de toutes autres choses faites dans le but d’atteindre les
objets comme approuvé par l’Asemblée Générale.
Règles :
1.Membres
-
1.1 Le
nombre de membres peut être illimité.
-
1.2
L’âge minimum des membres ou des représentants des membres est de 21
ans.
-
1.3 Il
y a 2 catégories de membres : - les membres ordinaires et les membres
associés.
-
1.4
Seuls les membres ordinaires ont droit de vote et seuls les membres ordinaires
peuvent être élus au comité dans les réunions générales.
-
1.5 Les personnes suivantes peuvent postuler pour être
membre :
-
·
1.5.1.
Toute personne, société ou association, résidente ou enregistrée aux Vanuatus
et en possession d’une license valide d’affaire E ou de toute catégorie
incluant la catégorie E.
-
·
1.5.2. Certaines personnes, sociétés ou
associations, résidentes ou enregistrées aux Vanuatus exemptées de
l’obligation de posséder une license mais dont la sphère d’activité peut
servir les objets de l’Association. Le comité se réserve le droit d’accepter
ou non.
-
1.6
Les suivants peuvent peuvent postuler pour être membres
associés :
-
·
1.6.1.
Toutes personnes, sociétés, associations ou entreprises dont l’activité ou la
sphère d’influence peuvent servir les objets de l’association. Ceci est
néanmoins soumis à l’acceptation ou au rejet du comité.
-
1.7
Tout dossier de membre doit indiquer la personne représentante ; chaque
entreprise doit être représentée par un membre résident unique.
-
1.8 Tout membre, individu ou entreprise, peut être
effacer de la liste de membre par le comité si :
·
Le
paiement de sa souscription a 6 mois de retard.
·
Il ne
suit pas chacune des règles de l’association.
·
Il agit
d’une manière préjudiciable à l’Association.
·
Il est
déclaré insolvable ou en banqueroute.
·
Il est
convaincu de félonie.
·
Il est
déclaré fou.
·
Dans le
cas de membres ordinaires, il perd son statut de résident.
·
Dans
le cas de membres ordinaires, sa license E n’est pas renouvelée ou est révoquée
pour n’importe
2.
Souscription
-
2.1 Le
montant est de 2000 VT pour chaque membre
-
2.2
Sujet à la confirmation par le comité que le demandeur n’ait pas été exclu selon
les règles définis par le paragraphe 1.8 et sujet au droit du comité comme
précisé en 1.5.1 et 1.5.2 ; le paiement de la souscription appropriée donne
le statut de membre ordinaire ou associé accord avec les paragraphes 1.5 et
1.6.
-
2.3 Le
montant pour les membres ordinaires est fixé par le comité.
-
2.4 Le
comité détermine les dates d’ouverture et de fermeture de l’année financière.
Une fois fixée, les dates ne peuvent être changées sauf par une résolution
demandée par majorité simple des membres lors de l’assemblée des
membres.
-
2.5 Le
montant, qui n’est pas remboursable, doit être fixé pour la durée de chaque
année financière.
-
2.6 La
souscription doit être due et payée avant la fin de l’année financière. Toute
souscription non payée à cette date fera perdre leur droit de vote aux membres
ordinaires lors des Assemblées Générales jusqu’à ce que celle-ci soit
payée.
3. Le comité exécutif
-
3.1.A
L’Association doit avoir un comité éxécutif de 7 membres élus chaque annéepar
les membres ordianires lors des assemblées générales.
-
3.1.B
Les membres du comité doivent être élu individuellement et non comme étant
membre d’une compagnie.
-
3.1.C
Dans le cas de candidats obtenant le même nombre de voix, on procédera à un
tirage au sort.
-
3.2 Les
candidats à l’élection au comité doivent être proposés et secondés par 2 membres
ordinaires et doivent se faire connaître au secrétariat avant l’assemblée
générale annuelle.
-
3.3 Le
comité doit élire parmi ses membres un chairman, un vice-chairman, un secrétaire
et un trésorier pour la durée d’une année, jusqu’à la prochaine assemblée
générale. Les membres sont réiligibles.
-
3.4 Les
membres du comité doivent être honorés.
-
3.5 Le
comité doit être responsable de l’admionistration et du management de
l’Association, et peuvent recevoir des pouvoirs spécifiques par résolution lors
d’assemblées générales.
-
3.6 Le
comité a le pouvoir de nommer un membre ordinaire pour une position au comité
laissée vacante peu importe la raison, mais seulement pour le reste du
mandat.
-
3.7 La
manière de procéder et de diriger lors des réunions du comité, doit être décidée
par ce dernier par résolution.
-
3.8 Au
moins 4 personnes du comité doivent être présentes lors des réunions et le
chairman ou en son absence le vice-chairman, le trésorier ou le secrétaire
doivent siéger lors de tels meetings.
-
3.9 Les
décisions du comité sont prises à la majorité simple des membres présents.
-
3.10 Le
comité a le pouvoir de décider de sous-comités, sections, groupes ou branches
avec des objectifs qu’il aura décidé, et de tels sous-comités, sections ou
branches consisteront en des membres ordinaires ou associés ainsi qu’au moins un
membre du comité. Aucune résolution d’aucun sous-comité, sections ou branches ne
sera prise par l’Association avant d’être approuvée par le
comité.
-
3.11 Le
comité est autorisé à correspondre avec d’autres organisations et à nouer des
liens, par délégation d’une assemblée générale, sur des sujets ayant rapport au
tourisme en général.
4.Assemblées Générales
-
4.1 La
fondation de l’assemblée générale est convenue selon la requête du comité au
meeting préliminaire du 15 avril 1994. Elle peut se douler sans un nombre
minimum de membre présent ou notification.
-
L’assemblée
élit par majorité simple les membres définitifs du comité pour servir lors de
leur période, en étant proposés et secondés par des membres de l’Association. Le
comité est dissout lors de l’élection du nouveau comité.
-
4.2 Les
assemblées générales de l’Association doivent être convenues par décision du
comité, avec une fréquence annuelle minimum de 2.
-
4.3
S’ajoutant aux Assemblées Générales convenues par le comité, le chairman ou en
son absence, le vice-chairman, le secrétaire ou le trésorier, d’autres
assemblées générales peuvent avoir lieu à la période requise, sur réception
d’une requête écrite signée par au moins 2/3 des membres financiers ordinaires.
De telles requêtes doivent établir le but de telles
réunions.
-
4.4 La
notification de ces assemblées doit être faite au moins 14 jours en avance et
doivent contenir leur programme.
-
4.5 Le
nombre minimum de personnes présentes lors de ces meetings est une majorité
simple des membres financiers. Sans ce quota, la réunion doit être ajournée à
une autre date fixée par le chairman, notifié aux membres.
-
4.6 Le
chairman ou en son absence, le vice-chairman, le secrétaire ou le trésorier
doivent siéger lors des assemblées générales. Les décisions doivent être prises
par majorité simple et le chairman doit voter. Le vote est refait lors
d’égalité.
-
4.7
Chaque membre ordinaire a le droit de vote.
-
4.8 L’assemblée générale annuelle doit se faire dasn les
30 jours après la fermeture de l’année financière de l’Association. Elle doit
inclure :
·
la réception et la considération de rapports annuels par le
comité.
·
la
réception et la considération de l’état financier de l’Association pour l’année
financière précédente.
·
l
’élection des membres du comité
5. Autres règles
-
5.1 Le
trésorier doit maintenir les cahiers financiers à jour.
-
5.2 Sans le respect de l’article 4.5, l’Association peut
amender la constitution et les règles par une résolution approuvée par les 2/3
de ses membres ordinaires présents lors d’une assemblée générale proprement
convenue. La notification d’une telle réunion doit établir
la raison et détailler les amendements
proposés.